Configuration des codes TVA

Max étudie maintenant l'impact de la nouvelle procédure de frais de déplacement sur la comptabilité fiscale.

Parlons des taxes, une exigence légale de base dans le reporting fiscal. Nous devons faire la différence entre la "TVA déductible" et la "TVA collectée". Autrement dit, la TVA déductible signifie généralement les taxes que nous payons à nos fournisseurs. D'autre part, la TVA collectée fait référence aux taxes que nous percevons auprès de nos clients.

Dans les données de base du compte général, vous pouvez définir des comptes de taxes ou des comptes sur lesquels les postes de taxe sont comptabilisés. Vous pouvez le faire dans la zone Catégorie de taxe à l'aide des symboles "Inférieur à" et "Plus de".

Lors du processus d'écriture au journal comptable, les propriétés du code TVA utilisé définissent la TVA comptabilisée comme TVA déductible ou collectée.

La zone Catégorie de TVA de tous les autres comptes généraux peut contenir l'une des entrées suivantes :

Le schéma fiscal de SAP S/4HANA prend en charge la comptabilité des taxes de plusieurs façons :

• Le montant de la taxe peut être déterminé sur demande.

• Le montant de TVA est vérifié par le système au niveau de la pièce.

• Les écritures de comptabilité fiscale sont générées automatiquement dans les comptes de taxes.

• Les taxes peuvent être ajustées automatiquement pour les escomptes et autres déductions si nécessaire.

• Le reporting fiscal est pris en charge.

Pour saisir la taxe dans une écriture au journal et la calculer automatiquement, vous avez besoin d'un code TVA.

Lorsqu'une pièce comptable est comptabilisée, selon les comptes généraux utilisés, le système vérifie s'il est nécessaire de saisir des codes TVA. Le code TVA relie la pièce au calcul des taxes. Le code TVA contient (entre autres informations) les taux d'imposition. Les taux d'imposition sont affectés aux types de taxe utilisés dans le schéma de calcul.

En règle générale, chaque code TVA ne requiert qu'un seul taux d'imposition. Cependant, dans des cas plus complexes, il est possible de configurer un code TVA avec plusieurs taux d'imposition pour différents types de taxes.

Supposons, par exemple, qu'il existe un calcul de code TVA de 10 % de TVA déductible sur un poste, où 40 % du montant de TVA ne sont pas récupérables. Dans ce cas, le code TVA aura un taux de TVA déductible standard de 6 % et un taux de TVA déductible non récupérable de 4 %.

SAP S/4HANA fournit plusieurs codes TVA prédéfinis. Vous pouvez vérifier les accélérateurs pertinents dans l'explorateur des meilleures pratiques à l'adresse :

 SAP Best Practices for SAP S/4HANA Cloud

Dans certains pays ou certaines régions, le calcul des taxes avec période de validité est disponible. Lorsque vous activez cette fonctionnalité, certains taux d'imposition sont appliqués pendant des périodes définies. Cette méthode permet de s'adapter facilement aux modifications de taux d'imposition actuelles ou à venir.

En règle générale, l'ajustement des taux d'imposition implique la création de nouveaux codes TVA et la gestion de plusieurs tables. Cependant, dans les pays où le calcul des taxes avec période de validité est disponible, le processus est simplifié et implique uniquement la gestion des taux d'imposition existants.

Lorsque vous recevez des notifications sur les modifications de taux, vous pouvez ajouter une nouvelle période de validité à vos codes TVA actuels. Dès que le taux de taxe révisé entre en vigueur, tous les calculs de taxes liés aux postes individuels utilisent automatiquement le taux correct. Les taxes avec période de validité réduisent non seulement vos efforts de gestion des taux d'imposition, mais réduisent également le risque d'écarts entre vos documents de vente et vos documents financiers.

Vous trouverez la liste actuelle des pays et régions où les taxes avec période de validité sont activées sur le SAP Help Portal : Pays/Régions où les taxes avec période de validité sont activées - SAP Help Portal

Une fois que les taxes avec période de validité sont actives pour un pays ou une région de destination, vous devez envisager d'utiliser l'activité de configuration Gestion mappage zone formulaire fiscal pour déclaration fiscale préalable. Cela vous aidera à gérer les mappages de zones de formulaire fiscal, les groupes de taxes et les structures de zones de formulaire fiscal. Cette étape peut ne pas être nécessaire ou disponible, selon les exigences fiscales locales. Assurez-vous de déterminer si cette étape est effectivement nécessaire pour votre situation unique.