Détails des données de base et des structures
Préparation des données pour la consolidation
Consolidation et élimination des données
Vérification du report de solde et du reporting

Discussion sur les écritures d'élimination des titres

Objective

After completing this lesson, you will be able to présenter l'intégration globale et le journal pour la première consolidation à l'aide de l'approche basée sur des règles ainsi que de l'approche basée sur l'activité

Écritures d'élimination des titres

Concepts d'élimination des titres

Votre société possède de nombreuses filiales et vous devez produire des états financiers consolidés. Comme le processus d'élimination est très complexe, vous souhaitez automatiser ce processus autant que possible.

Les écritures d'élimination des titres traitent des éléments suivants :

  • L'élimination des investissements sur les investisseurs et les capitaux propres de leurs filiales (filiales).

  • Il calcule les intérêts minoritaires de la participation et des réserves éliminées et les montants différentiels (écart d'acquisition).

  • Il reclasse la part minoritaire des actions déclarées par les filiales.

  • Le système effectue ces calculs et écritures en fonction des données de reporting pour la participation et les réserves et des pourcentages de participation dépendants du périmètre de consolidation.

Écritures d'élimination des titres - Termes clés

  • Parent (holding) : entité de consolidation.

  • Intégration globale : généralement utilisé si la participation est supérieure à 50 %. Elle est utilisée lorsque l'entité mère d'un périmètre de consolidation exerce une influence dominante sur une filiale. Avec l'intégration globale, la balance des comptes généraux de la filiale est incluse dans les états financiers du groupe.
  • Mise en équivalence : généralement utilisée lorsque la participation est inférieure à 50 % et supérieure à 20 %. Les données financières d'une entité de capitaux propres ne sont pas prises en compte dans les états financiers consolidés.

    Seules les variations des capitaux propres de la société sont prises en compte, ce qui affecte la valeur de participation indiquée dans le bilan consolidé.

  • Participation directe : pourcentage (%) de participation entre l'investisseur et la filiale.
  • Part du groupe : pourcentage total (%) de participation entre la participation de niveau supérieur et la filiale. Cela inclut la propriété indirecte, par exemple :
    • La société A possède 80 % de la société B.

    • La société B possède 90 % de la société C.

    • La part du groupe pour la société C dans ce cas est de 72 % (80 % x 90 %).

    • Les données de partage du groupe peuvent être saisies manuellement ou chargées.

  • Intérêt minoritaire : part en pourcentage (%) de la filiale non détenue par le groupe.
  • Écart d'acquisition : différence entre le prix d'achat et la juste valeur marchande des capitaux propres de la filiale.

Élimination des titres basée sur des règles ou basée sur l'activité (élimination des titres)

Dans le système sur le Cloud public, l'approche basée sur des règles est l'approche standard pour les écritures d'élimination des titres ! Si vous voulez utiliser l'approche basée sur l'activité, vous devez configurer un ticket.

Dans le système Cloud privé et le système On-Premise, l'approche basée sur des règles et l'approche basée sur l'activité pour les écritures d'élimination des titres sont disponibles.

Remarque

Si vous voulez utiliser les deux approches dans votre système, vous devez configurer une version de consolidation par approche d'élimination des titres. Les deux approches ne peuvent pas être utilisées dans la même version de consolidation ! En outre, vous devez configurer deux moniteurs de consolidation différents, c'est-à-dire un par version de consolidation. Dans chacun des moniteurs de consolidation, vous pouvez affecter la modalité d'élimination des titres basée sur des règles ou la modalité de consolidation d'élimination des titres basée sur l'activité !
Cette figure explique quelle tâche utiliser pour les écritures d'élimination des titres si vous utilisez l'approche d'élimination des titres basée sur des activités ou des règles.

Écritures d'élimination des titres par activités - Points clés

  • Logique de CI prise en charge :

    • Intégration globale et mise en équivalence
    • Première consolidation
    • Consolidation subséquente
    • Acquisition par lots
    • Augmentation et diminution de capital
    • Cession partielle et totale
    • Transfert partiel et total
    • Distribution des dividendes
    • Fusion horizontale et verticale.
    • Changement de méthode
    • Modification parente.
  • Logique comptable d'élimination intégrée.

Remarque

Si vous utilisez l'élimination des titres basée sur l'activité, les comptes sont déterminés via la configuration du système prédéfinie.

CI basée sur des règles - Points clés

  • Logique de CI prise en charge :

    • Intégration globale et mise en équivalence
    • Première consolidation
    • Consolidation subséquente
    • Augmentation de capital
    • Acquisition d'autres intérêts ou cession partielle sans changement de méthode
    • Modifications de la méthode de consolidation
    • Cession totale.
  • Logique comptable définie par les règles de reclassement :

    • Des méthodes prédéfinies sont disponibles.
    • Les clients peuvent créer leurs propres règles.

Intégration globale – Première consolidation : exemple

La figure suivante donne un exemple de calcul de la première consolidation à l'aide de l'intégration globale.

La figure illustre la première consolidation, y compris les écritures d'élimination. Dans ce scénario, l'entité de consolidation FR00 - France est consolidée dans le périmètre de consolidation Europe. Le pourcentage de participation est de 60 %. Cela signifie que l' intégration globale est pertinente pour la consolidation. À côté des écritures d'élimination, les minorités dans les réserves et l'écart d'acquisition sont calculés.

À l'aide de l'approche basée sur l'activité, la logique de consolidation est automatiquement exécutée. Aucune configuration n'est nécessaire.

La capture d'écran affiche le protocole, lorsque l'élimination des titres basée sur l'activité est exécutée. Les écritures d'élimination font référence à l'exemple présenté précédemment.

À l'aide de l'approche basée sur des règles, vous devez configurer une règle de reclassement avec plusieurs séquences afin de définir vous-même la logique de consolidation ou utiliser les règles et séquences de reclassement de contenu.

Cette capture d'écran affiche le protocole d'écritures d'élimination des titres basées sur des règles. La logique d'élimination doit être configurée dans plusieurs séquences d'une règle de reclassement. La table Débit à crédit de cette figure explique comment l'écart d'acquisition est calculé selon la règle de reclassement et comment il peut être vérifié dans le journal.

Synthèse

  • Deux approches sont disponibles : l'élimination des titres basée sur des règles et l'élimination des titres basée sur l'activité.
  • L'intégration globale élimine la participation par rapport aux capitaux propres de la filiale, en calculant l'écart d'acquisition et les intérêts minoritaires.
  • Basé sur l'activité utilise une logique intégrée ; basé sur des règles requiert une configuration de règle de reclassement.
  • Les deux méthodes prennent en charge la première consolidation, la consolidation subséquente et divers changements de périmètre.