Configuration des types de licence

Les options d'un type d'autorisation ont une influence importante sur la détermination des autorisations créées dans sa structure. Ce paragraphe examine les informations contenues dans les documents d'importation ou d'exportation que le système peut utiliser pour rechercher une autorisation appropriée pour l'importation ou l'exportation de produits soumis au contrôle.

À titre d'introduction, la vidéo Séquence d'étapes dans l'autorisation légale récapitule le processus de type d'autorisation et de détermination d'autorisation à l'aide de l'exemple du contrôle des exportations pour les postes à double usage.

Lors de la détermination de l'autorisation, le système compare les données du document d'importation ou d'exportation aux données correspondantes dans les autorisations du type d'autorisation éligible, le cas échéant. L'accent est mis sur le partenaire, le produit et le pays de départ ou de destination.

Les objets à contrôler pour ces éléments clés peuvent être assemblés individuellement dans les options d'un type d'autorisation.

Les licences peuvent limiter la valeur et/ou la quantité des articles contrôlés à importer ou exporter à un certain maximum. Dans ce cas, une mise à jour de la valeur ou de la quantité ou les deux doivent être activées dans les options du ou des types d'autorisation pour ces autorisations. En outre, la valeur maximale ou la quantité maximale, ou les deux, doivent être indiquées dans les autorisations dans SAP GTS.

Les licences qui ne sont pas accordées individuellement mais publiées dans la législation nationale peuvent également fixer une valeur ou une quantité maximale. Ce maximum s'applique à chaque exportation utilisant l'une de ces licences. La CCL indique des valeurs maximales pour les postes classés sous certains numéros de liste d'exportation pour les exportations à l'aide de l'exception de licence Expéditions de valeur limitée (LVS).

Dans la mise à jour des valeurs, le système compare la valeur des postes contrôlés d'un document d'importation ou d'exportation à la valeur maximale indiquée dans l'autorisation déterminée à l'étape précédente. Si la valeur des postes contrôlés transférés depuis le système opérationnel dépasse cette valeur maximale, le système n'affecte pas l'autorisation et, le cas échéant, poursuit la détermination d'autorisation ou bloque le ou les postes individuels pertinents pour le contrôle.

Pour les types d'autorisation qui représentent l'exception d'autorisation LVS, l'autorisation générale d'exportation allemande n° 12 ou des autorisations nationales comparables, SAP GTS fournit le contrôle de faible valeur qui permet l'utilisation répétée de la même autorisation tant que le maximum n'est pas dépassé dans l'exportation individuelle.

La fourniture de biens à double usage aux utilisateurs militaires n'est généralement pas interdite. Les entreprises de l'UE et des États-Unis peuvent, par exemple, fournir des biens à double usage aux armées des uns et aux autres et aux armées des autres États membres de l'OTAN. Toutefois, ces exportations peuvent nécessiter des licences spéciales délivrées par les autorités nationales.

Les sanctions interdisent fréquemment l'exportation de biens à double usage vers les militaires et les autres utilisateurs militaires dans les pays touchés.

Si votre société est un fournisseur de postes à double usage pour les utilisateurs militaires, vous devez vous assurer que SAP GTS détermine les types d'autorisation et les autorisations appropriés pour ces exportations. En revanche, en cas d'interdictions d'exportation, le système ne doit pas trouver d'autorisation permettant la poursuite du traitement des ventes planifiées.

Les options expliquées dans les paragraphes précédents sont essentielles pour la détermination d'autorisation dans les documents d'exportation. En outre, les types d'autorisation peuvent être utilisés pour définir par défaut des codes d'autorisation dans les déclarations en douane liées à ces documents d'exportation dans le flux de documents.

Les options du domaine Document standard pour Customs Management sont facultatives mais utiles si l'autorisation légale et la gestion des droits de douane sont activées pour les exportations dans le système SAP GTS.

Pour permettre l'affectation de catégories de documents, de types, de qualificatifs et d'autorités émettrices aux types d'autorisation, les objets du répertoire des codes de douane correspondants doivent être affectés à la ou aux législations pour l'autorisation légale (SAP Global Trade Services, édition pour SAP HANA→Customs Management→Répertoires des codes de douane→Affecter le régime des répertoires des codes de douane aux législations).

Si une autorisation est affectée au poste individuel d'une déclaration en douane dans l'onglet Pilotage, le système propose par défaut les codes d'autorisation dans l'onglet Documents en fonction des options du type d'autorisation.

Comme alternative aux codes de licence par défaut du type de licence, les utilisateurs peuvent saisir ces codes directement dans les données générales d'une licence à l'aide de l'application Gestion des licences. Cette procédure peut être privilégiée pour les autorisations d'exportation générales et les exceptions de licence.